Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-ANDRE
S.A. GABRIEL REY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566409
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2015

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-ANDRE

Déposée le 3 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL REY domicilié(e) Domaine de Saint-André,84190 GIGONDAS (dossier no 2284552) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2284552) - 13215 - France.

La marque CHATEAU SAINT-ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT-ANDRE est expirée depuis le 3 avril 2015.

GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA GRANDE BOISSIERE , CHÂTEAU DES RAMIÈRES , CLOS DU BOIS DE MENGE , LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE , DOMAINE DE LA TOUR ROCAN , LA PETITE CRAU , DOMAINE DE SAINT ALIMANT , CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES , DOMAINE DE LA CHARTREUSE , FONS CARISTIE


S.A. GABRIEL REY Société Anonyme - Domaine de Saint-André,84190 GIGONDAS (dossier no 2284552) - 84190 - France - SIREN 383508157


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2284552) - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416896 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284552 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Château Saint-André