Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DES RAMIÈRES
GABRIEL REY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3042480
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2030

Présentation de la marque CHÂTEAU DES RAMIÈRES

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU DES RAMIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY domicilié(e) 838 Chemin de Saint-André, Domaine de Saint-André - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - Marseille Cedex 2 - France.

La marque CHÂTEAU DES RAMIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHÂTEAU DES RAMIÈRES arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA GRANDE BOISSIERE , CLOS DU BOIS DE MENGE , LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE , DOMAINE DE LA TOUR ROCAN , CHATEAU SAINT-ANDRE , LA PETITE CRAU , DOMAINE DE SAINT ALIMANT , CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES , DOMAINE DE LA CHARTREUSE , FONS CARISTIE


GABRIEL REY, Société par actions simplifiée - 838 Chemin de Saint-André, Domaine de Saint-André - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 383508157


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - Marseille Cedex 2 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349478 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 22 avril 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°369208 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436579 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°524295 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745704 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Gigondas".