Marque expirée - Marque en non vigueur
DORÉNAVANT
Numéro de dépôt :
98764584
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2018
Présentation de la marque DORÉNAVANT
Déposée le 16 décembre 1998 par GABRIEL René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DORÉNAVANT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORÉNAVANT est expirée depuis le 16 décembre 2018.
GABRIEL René a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392070 - Publication au BOPI 2008-12-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04