Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE CARDELET
GABRIEL RAMOND S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3155823
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
PIERRE CARDELET de GABRIEL RAMOND

Présentation de la marque PIERRE CARDELET

Déposée le 26 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE CARDELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND domicilié(e) 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 611 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PIERRE CARDELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CARDELET est expirée depuis le 26 mars 2012.

GABRIEL RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES , LA RONDE DES CHOIX , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , UN NATUREL GOURMAND , GABRIEL RAMOND , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET


GABRIEL RAMOND S.A. (société anonyme) - 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France - SIREN 322611195


CABINET MALEMONT - 42, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Produits de charcuterie ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; pâtés, terrines et rillettes à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viandes, volailles autres que des volailles domestiques abattues du genre "gallus" ; gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier. Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.