Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Le Manège à Pâtés
GABRIEL RAMOND S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99829804
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Le Manège à Pâtés

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Manège à Pâtés »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND domicilié(e) 17, rue Louis Bessou, 19400 ARGENTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 611 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque Le Manège à Pâtés est expirée depuis le 17 décembre 2009.

GABRIEL RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES , LA RONDE DES CHOIX , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , UN NATUREL GOURMAND , GABRIEL RAMOND , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET


GABRIEL RAMOND S.A. (S.A.) - 17, rue Louis Bessou, 19400 ARGENTAT - France - SIREN 322611195


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 2 août 2000 - Renonciation totale n°304810 - Publication au BOPI 2000-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits de charcuterie ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; pâtés, terrines et rillettes à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier.