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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND
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Le Carrousel des Pâtés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Carrousel des Pâtés
GABRIEL RAMOND S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99829801
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque Le Carrousel des Pâtés

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Carrousel des Pâtés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND domicilié(e) 17, rue Louis Bessou, 19400 ARGENTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 611 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque Le Carrousel des Pâtés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carrousel des Pâtés est expirée depuis le 17 décembre 2009.

GABRIEL RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES , LA RONDE DES CHOIX , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , UN NATUREL GOURMAND , GABRIEL RAMOND , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET


GABRIEL RAMOND S.A. (S.A.) - 17, rue Louis Bessou, 19400 ARGENTAT - France - SIREN 322611195


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits de charcuterie ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; pâtés, terrines et rillettes à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier.