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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND
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CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES
GABRIEL RAMOND S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3257375
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES de GABRIEL RAMOND

Présentation de la marque CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES

Déposée le 12 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND domicilié(e) 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 611 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL RAMOND SA domicilié(e) 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France.

La marque CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES est expirée depuis le 12 novembre 2013.

GABRIEL RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : LA RONDE DES CHOIX , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , UN NATUREL GOURMAND , GABRIEL RAMOND , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , TERRINE DE CANARD AU POIVRE VERT


GABRIEL RAMOND S.A. (Société anonyme) - 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France - SIREN 322611195


GABRIEL RAMOND SA - 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits de charcuterie ; Conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; Pâtés, terrines et rillettes à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier.