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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND
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CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC
GABRIEL RAMOND S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3257373
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L\'ARMAGNAC de GABRIEL RAMOND

Présentation de la marque CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC

Déposée le 12 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND domicilié(e) 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 611 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL RAMOND SA domicilié(e) 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France.

La marque CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC est expirée depuis le 12 novembre 2013.

GABRIEL RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE AUX CÊPES , LA RONDE DES CHOIX , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , UN NATUREL GOURMAND , GABRIEL RAMOND , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET , PIERRE CARDELET


GABRIEL RAMOND S.A. (Société anonyme) - 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France - SIREN 322611195


GABRIEL RAMOND SA - 17, rue Louis Bessou,19400 ARGENTAT - 19400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits de charcuterie ; Conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; Pâtés, terrines et rillettes à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier.