Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POITOU BABY
Monsieur Gabriel RAMBAULT

Numéro de dépôt :
1026741
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angouleme

Présentation de la marque POITOU BABY

Déposée le 20 septembre 1977 par monsieur Gabriel RAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angouleme), la marque française « POITOU BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel RAMBAULT domicilié(e) ZI La Croix St Georges B. P. No 9, 16500 CONFOLENS - France.

La marque POITOU BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POITOU BABY est expirée depuis le 20 septembre 1987.


Monsieur Gabriel RAMBAULT - ZI La Croix St Georges B. P. No 9, 16500 CONFOLENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

Petits vêtements de poupées, jouets

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].