Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC
Monsieur Gabriel PERSET $Monsieur Michel MAITRE

Numéro de dépôt :
1095197
Date de dépôt :
23/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nîmes

Présentation de la marque PIC

Déposée le 23 août 1978 par monsieur Gabriel PERSET $Monsieur Michel MAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nîmes), la marque française « PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel PERSET $Monsieur Michel MAITRE domicilié(e) SAINT HILAIRE D'OZILHAN 30210 - REMOULINS - France.

La marque PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PIC est expirée depuis le 23 août 1988.


Monsieur Gabriel PERSET $Monsieur Michel MAITRE - SAINT HILAIRE D'OZILHAN 30210 - REMOULINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Tous produits alimentaires (Non compris dans d'autres classes)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.