Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISANOMIEL
GABRIEL PERRONNEAU

Numéro de dépôt :
1465808
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
23/07/1997

Présentation de la marque TISANOMIEL

Déposée le 23 juillet 1987 par GABRIEL PERRONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TISANOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GABRIEL PERRONNEAU, domicilié(e) 54, rue de Larrey, 21000 DIJON. - France.

La marque TISANOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30


GABRIEL PERRONNEAU - 54, rue de Larrey, 21000 DIJON. - France


Inscription le 19 février 1996 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°197732 - Publication au BOPI 1996-02-19

Infusions, herbes et plantes, miels présentés dans un même conditionnement.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.