Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gabriel Pelletier - Pelletier
Monsieur Gabriel PELLETIER

Numéro de dépôt :
3034327
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2010
Gabriel Pelletier - Pelletier de Gabriel PELLETIER

Présentation de la marque Gabriel Pelletier - Pelletier

Déposée le 9 juin 2000 par monsieur Gabriel PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Gabriel Pelletier - Pelletier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est monsieur Gabriel PELLETIER domicilié(e) demeurant à 68100 MULHOUSE, 6, rue de l'Arc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain BISCHOFF et Pierre JAEGER Notaires associés - France.

La marque Gabriel Pelletier - Pelletier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gabriel Pelletier - Pelletier est expirée depuis le 9 juin 2010.


Monsieur Gabriel PELLETIER - demeurant à 68100 MULHOUSE, 6, rue de l'Arc - France


SCP Alain BISCHOFF et Pierre JAEGER Notaires associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Transformation du café, Torréfaction de cafés pour bars, hôtels, restaurant, collectivités et particuliers.