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Marques déposées par monsieur GABRIEL Pascal
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R-GABRIEL-PAGIN FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

R-GABRIEL-PAGIN FILS
MR GABRIEL Pascal

Numéro de dépôt :
3669033
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
R-GABRIEL-PAGIN FILS de GABRIEL Pascal

Présentation de la marque R-GABRIEL-PAGIN FILS

Déposée le 3 août 2009 par monsieur GABRIEL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R-GABRIEL-PAGIN FILS »

Le déposant est monsieur GABRIEL Pascal domicilié(e) 4 Rue des Remparts - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Mlle GABRIEL PASCAL domicilié(e) 4 Rue des Remparts - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-GABRIEL-PAGIN FILS est expirée depuis le 3 août 2019.


MR GABRIEL Pascal - 4 Rue des Remparts - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France


MR Mlle GABRIEL PASCAL - 4 Rue des Remparts - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.