Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROULEAU D'OR
Monsieur Gabriel PAILLASSON

Numéro de dépôt :
1462936
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1997

Présentation de la marque LE ROULEAU D'OR

Déposée le 20 octobre 1987 par monsieur Gabriel PAILLASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROULEAU D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel PAILLASSON domicilié(e) 96, avenue Jean Jaurès, 69190 SAINT FONS - FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque LE ROULEAU D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROULEAU D'OR est expirée depuis le 20 octobre 1997.

Gabriel PAILLASSON a également déposé les autres marques suivantes : DELICE GLACES , PORTE-BONHEUR , Gabriel PAILLASSON


Monsieur Gabriel PAILLASSON - 96, avenue Jean Jaurès, 69190 SAINT FONS - FRANCE. - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Patisserie, confiserie, chocolaterie