Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICE GLACES
Numéro de dépôt :
1265270
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1994
Présentation de la marque DELICE GLACES
Déposée le 12 mars 1984 par GABRIEL PAILLASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELICE GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE GLACES est expirée depuis le 12 mars 1994.
GABRIEL PAILLASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34