Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE GLACES
GABRIEL PAILLASSON

Numéro de dépôt :
1265270
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1994

Présentation de la marque DELICE GLACES

Déposée le 12 mars 1984 par GABRIEL PAILLASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GABRIEL PAILLASSON domicilié(e) 96, avenue Jean Jaurès, 69190 SAINT FONS. - France.

La marque DELICE GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE GLACES est expirée depuis le 12 mars 1994.

GABRIEL PAILLASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE ROULEAU D'OR , PORTE-BONHEUR , Gabriel PAILLASSON


GABRIEL PAILLASSON - 96, avenue Jean Jaurès, 69190 SAINT FONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

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