Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES JALLETS
Numéro de dépôt :
3408149
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque LES JALLETS
Déposée le 6 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES JALLETS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444021 - Publication au BOPI 2006-11-20
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11