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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE
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LA PALOMBIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PALOMBIERE
GABRIEL MEFFRE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98760668
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque LA PALOMBIERE

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PALOMBIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE domicilié(e) Le Village,84190 GIGONDAS (dossier no 2382500) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382500) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PALOMBIERE est expirée depuis le 18 novembre 2018.

GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES JALLETS , LA CHASSE DU RHONE , LA CHÂSSE DU PERE , FONGALET , RICH BITCH , LA CHÂSSE DES PAPES , CUVEE DES CARIATIDES , LA CHASSE DU ROI


GABRIEL MEFFRE Société par Actions Simplifiée - Le Village,84190 GIGONDAS (dossier no 2382500) - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382500) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382500 - Publication au BOPI 2008-08-25

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297085 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433556 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.