Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE
/
LA CHASSE DU RHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHASSE DU RHONE
GABRIEL MEFFRE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98752538
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque LA CHASSE DU RHONE

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHASSE DU RHONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE domicilié(e) Le Village,84190 GIGONDAS (dossier no 2382501) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382501) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHASSE DU RHONE est expirée depuis le 29 septembre 2018.

GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES JALLETS , LA CHÂSSE DU PERE , FONGALET , LA PALOMBIERE , RICH BITCH , LA CHÂSSE DES PAPES , CUVEE DES CARIATIDES , LA CHASSE DU ROI


GABRIEL MEFFRE Société par Actions Simplifiée - Le Village,84190 GIGONDAS (dossier no 2382501) - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382501) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382501 - Publication au BOPI 2008-08-25

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages.