Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LA CHÂSSE DES PAPES
Numéro de dépôt :
3445168
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque LA CHÂSSE DES PAPES
Déposée le 8 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CHÂSSE DES PAPES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 2007 - retrait total n°447225 - Publication au BOPI 2007-01-25
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37