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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE
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FONGALET
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONGALET
GABRIEL MEFFRE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1455919
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2017

Présentation de la marque FONGALET

Déposée le 23 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONGALET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE domicilié(e) Le Village,84190 GIGONDAS (dossier no 2339414) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339414) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONGALET est expirée depuis le 23 juin 2017.

GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES JALLETS , LA CHASSE DU RHONE , LA CHÂSSE DU PERE , LA PALOMBIERE , RICH BITCH , LA CHÂSSE DES PAPES , CUVEE DES CARIATIDES , LA CHASSE DU ROI


GABRIEL MEFFRE Société par Actions Simplifiée - Le Village,84190 GIGONDAS (dossier no 2339414) - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339414) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2007 n°2339414 - Publication au BOPI 2007-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation n°2084614 - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Vins et autres boissons alcooliques à l'exclusion des bières.