Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHASSE DU PAPE
GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET

Numéro de dépôt :
3165532
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/05/2012
LA CHASSE DU PAPE de GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET

Présentation de la marque LA CHASSE DU PAPE

Déposée le 23 mai 2002 par la société GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA CHASSE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET domicilié(e) Société par actions simplifiée, Quartier de la Peyrouse Le Village - GIGONDAS,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LA CHASSE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHASSE DU PAPE est expirée depuis le 23 mai 2012.

GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : LA CHASSE , LE ROCHER GRIFFÉ , LES FAVORITES , LES SERINS , LES VESTIDES BLANCHES , COMBE ROZIER , DOMAINE DES OISEAUX , AUGUSTE CHAUVET


GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET - Société par actions simplifiée, Quartier de la Peyrouse Le Village - GIGONDAS,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Côtes du Rhône.