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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE – GRANDS VINS DE GIGONDAS – AUGUSTE CHAUVET
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GABRIEL MEFFRE – GRANDS VINS DE GIGONDAS – AUGUSTE CHAUVET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93473128
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE – GRANDS VINS DE GIGONDAS – AUGUSTE CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE – GRANDS VINS DE GIGONDAS – AUGUSTE CHAUVET domicilié(e) Quartier de la Peyrouse – Le Village – GIGONDAS,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2242370) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242370) - 69006 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2003.

GABRIEL MEFFRE – GRANDS VINS DE GIGONDAS – AUGUSTE CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : GOUR DE BRIANDE


GABRIEL MEFFRE – GRANDS VINS DE GIGONDAS – AUGUSTE CHAUVET Société par actions simplifiée - Quartier de la Peyrouse – Le Village – GIGONDAS,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2242370) - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242370) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2242370 - Publication au BOPI 2003-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 6 décembre 2010 - Renonciation totale n°537391 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins