GABRIEL Franck DORLET Nicolas HATCHUEL Jérôme DIRIE Yonis FABIANO Bruno J'AVELLE Christophe
Numéro de dépôt :
94538084
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004
Présentation de la marque DELIT DE FUITE
Déposée le 29 septembre 1994 par GABRIEL Franck, DORLET Nicolas, HATCHUEL Jérôme, DIRIE Yonis, FABIANO Bruno, J'AVELLE Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELIT DE FUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Les déposants sont GABRIEL Franck, domicilié(e) 20 rue du Général Leclerc, 78000 Versailles - France, DORLET Nicolas, domicilié(e) 11 rue Perreyon, 78530 Buc - France, HATCHUEL Jérôme, domicilié(e) 6 clos du Gandouget, 78990 Elancourt - France, DIRIE Yonis, domicilié(e) 5 rue Georges Bizet, 78280 Montigny le Bretonneux - France, FABIANO Bruno, domicilié(e) 3 Allée des Jonquilles, 78310 Maurepas - France, J'AVELLE Christophe, domicilié(e) 5 rue de la Scarpe, 78310 Maurepas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GABRIEL Franck - France.
La marque DELIT DE FUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538084.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIT DE FUITE est expirée depuis le 29 septembre 2004.
GABRIEL Franck a également déposé les autres marques suivantes : AgoraQuiz
GABRIEL Franck - 20 rue du Général Leclerc, 78000 Versailles - France
DORLET Nicolas - 11 rue Perreyon, 78530 Buc - France
HATCHUEL Jérôme - 6 clos du Gandouget, 78990 Elancourt - France
DIRIE Yonis - 5 rue Georges Bizet, 78280 Montigny le Bretonneux - France
FABIANO Bruno - 3 Allée des Jonquilles, 78310 Maurepas - France
J'AVELLE Christophe - 5 rue de la Scarpe, 78310 Maurepas - France
Mr GABRIEL Franck - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Appareils pour la reproduction du son, de l'image, disques, cassettes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Divertissement, services, rendus par un groupe musical, spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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