Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gabriel FRANC
/
DAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAD
Monsieur Gabriel FRANC

Numéro de dépôt :
4648501
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
DAD de Gabriel FRANC

Présentation de la marque DAD

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par monsieur Gabriel FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Gabriel FRANC domicilié(e) 7 rue Bayard - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE FRANC, Monsieur Gabriel FRANC domicilié(e) 7 rue Bayard - 75008 - PARIS - France.

La marque DAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAD arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.


Monsieur Gabriel FRANC - 7 rue Bayard - 75008 - PARIS - France


AGENCE FRANC, Monsieur Gabriel FRANC - 7 rue Bayard - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Architecture ; décoration intérieure.