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Marques déposées par monsieur Gabriel FRAISSE
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VIN DIVIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIN DIVIN
M. Gabriel FRAISSE

Numéro de dépôt :
4360546
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
VIN DIVIN de Gabriel FRAISSE

Présentation de la marque VIN DIVIN

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par monsieur Gabriel FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN DIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Gabriel FRAISSE domicilié(e) 36 Sente des Gabarres, Apt A46 - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel FRAISSE domicilié(e) 36 Sente des Gabarres, Apt A46 - 33300 - Bordeaux - France.

La marque VIN DIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DIVIN arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.


M. Gabriel FRAISSE - 36 Sente des Gabarres, Apt A46 - 33300 - Bordeaux - France


M. Gabriel FRAISSE - 36 Sente des Gabarres, Apt A46 - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.