Déposée le 26 juillet 1984 par Gabriel ETTEDGUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEJOUR VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Gabriel ETTEDGUI domicilié(e) 14, rue Cassette, 75006 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CHEMOUILLI - France.
La marque SEJOUR VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gabriel ETTEDGUI - 14, rue Cassette, 75006 PARIS. - France
Françoise CHEMOUILLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Tous services divers;hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;salons de beauté, de coiffure, pompes funébres fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Hôtellerie, séjour, assistance, animation et toutes activités de loisirs liées au 3e âge.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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