Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT VERMEIL
Gabriel ETTEDGUI

Numéro de dépôt :
1280364
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1994

Présentation de la marque CONFORT VERMEIL

Déposée le 26 juillet 1984 par Gabriel ETTEDGUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORT VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gabriel ETTEDGUI domicilié(e) 14, rue Cassette, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CHEMOUILLI - France.

La marque CONFORT VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT VERMEIL est expirée depuis le 26 juillet 1994.

Gabriel ETTEDGUI a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE CLUB VERMEIL , HOTEL VERMEIL , VERMEILLEUSE , VILLAGE RETRAITE VERMEIL , SEJOUR VERMEIL , RETRAITE INFO SERVICE


Gabriel ETTEDGUI - 14, rue Cassette, 75006 PARIS. - France


Françoise CHEMOUILLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tous services divers : hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction) : prospection;forrages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements; de literie, d'appareils distributeurs

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.