Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERMART
GABRIEL ET SYLVAIN MONSONEGO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1098257
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERMART

Déposée le 29 mai 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL ET SYLVAIN MONSONEGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL ET SYLVAIN MONSONEGO domicilié(e) 38 rue Romain Rolland, 34202 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque BERMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERMART est expirée depuis le 29 mai 1989.

GABRIEL ET SYLVAIN MONSONEGO a également déposé les autres marques suivantes : ZABEL


GABRIEL ET SYLVAIN MONSONEGO S.A.R.L. - 38 rue Romain Rolland, 34202 SETE - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Vins