Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

G.G.DORNAY
Gabriel Dornay

Numéro de dépôt :
99799298
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque G.G.DORNAY

Déposée le 24 juin 1999 par Gabriel Dornay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « G.G.DORNAY »

Le déposant est Gabriel Dornay, domicilié(e) 16, rue de L'AUBIER, 41200 VILLEFRANCHE SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel DORNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque G.G.DORNAY est expirée depuis le 24 juin 2009.


Gabriel Dornay - 16, rue de L'AUBIER, 41200 VILLEFRANCHE SUR CHER - France


Gabriel DORNAY - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322420 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour le corps, les cheveux ; dentifrices, crèmes de jour, crème de nuit, huiles et crèmes solaires, shampooings pour le corps et les cheveux, masques de jour et de nuit, peeling, laits démaquillants, lait pour le corps, crème pour les mains, contour des yeux, coup d'éclat. Produits pharmaceutiques et hygièniques ; beaumes, aliments pour bébé, anneaux antirhumatismaux, antiseptiques, préparations thérapeutiques pour le bain, cataplasmes, désinfectants, fumigations infusions médicinales, lotions reconstituantes, remède contre la transpiration, préparations de vitamines, antiparasitaires, huile de potimarron d'okaido, huile de Patidou, sirops amaigrissants, substances à usage médical, digitaline, eaux (- aneth, de melisse, minérale à usage médical), élixirs, farines à usage pharmaceutique, lyophilisat de Patidou, potimarron, produits contre les brûlures et les piqûres d'insectes sous forme d'aérosols. Substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.