GABRIEL DE MERITENS
Présentation de la marque GABRIEL DE MERITENS
Déposée le 27 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel de MERITENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GABRIEL DE MERITENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GABRIEL DE MERITENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABRIEL DE MERITENS est expirée depuis le 27 octobre 1998.
Gabriel de MERITENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19