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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel de MERITENS
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ALISEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALISEE
S.A.R.L. Gabriel de MERITENS.

Numéro de dépôt :
1514009
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque ALISEE

Déposée le 3 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel de MERITENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ALISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel de MERITENS domicilié(e) 130 Impasse de Grésines, 31840 AUSSONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel BROUSSE Gérant. - France.

La marque ALISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALISEE est expirée depuis le 3 février 1999.

Gabriel de MERITENS a également déposé les autres marques suivantes : KISMENA , AKWABA GABRIEL DE MERITENS , GABRIEL DE MERITENS


S.A.R.L. Gabriel de MERITENS. - 130 Impasse de Grésines, 31840 AUSSONNE. - France


Gabriel BROUSSE Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

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