Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIAU
Monsieur Gabriel DE CLERCK

Numéro de dépôt :
1471466
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque PATRIAU

Déposée le 13 juin 1988 par monsieur Gabriel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRIAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel DE CLERCK domicilié(e) 54, rue Notre Dame, 59190 HAZEBROUCK (Nord). - France.

La marque PATRIAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIAU est expirée depuis le 13 juin 1998.

Gabriel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes : CLERFON , DORTA , DEKA , PASTRIAU PELURE D OIGNON , DORTA , AUBADE , TRIOLET , CHANCEL , CLERGAZ , ROCADE


Monsieur Gabriel DE CLERCK - 54, rue Notre Dame, 59190 HAZEBROUCK (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Vins.