Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATRIAU
Numéro de dépôt :
1471466
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1998
Présentation de la marque PATRIAU
Déposée le 13 juin 1988 par monsieur Gabriel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRIAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATRIAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIAU est expirée depuis le 13 juin 1998.
Gabriel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48