Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAZEBROUCK
Numéro de dépôt :
1217449
Date de dépôt :
02/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1992
Présentation de la marque HAZEBROUCK
Déposée le 2 avril 1982 par Gabriel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAZEBROUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAZEBROUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZEBROUCK est expirée depuis le 2 avril 1992.
Gabriel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12