Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORTA
Monsieur Gabriel DE CLERCK

Numéro de dépôt :
1471465
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque DORTA

Déposée le 13 juin 1988 par monsieur Gabriel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel DE CLERCK domicilié(e) 54, rue Notre Dame, 59190 HAZEBROUCK (Nord). - France.

La marque DORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORTA est expirée depuis le 13 juin 1998.

Gabriel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes : CLERFON , DORTA , DEKA , PASTRIAU PELURE D OIGNON , AUBADE , TRIOLET , CHANCEL , PATRIAU , CLERGAZ , ROCADE


Monsieur Gabriel DE CLERCK - 54, rue Notre Dame, 59190 HAZEBROUCK (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.