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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GABRIEL D'AUTHIE
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LES OYATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OYATS
GABRIEL D'AUTHIE SA

Numéro de dépôt :
93468265
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque LES OYATS

Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL D'AUTHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OYATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL D'AUTHIE domicilié(e) 6 CHEMIN DE VIESLY, 59214 QUIEVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL D'AUTHIE SA - France.

La marque LES OYATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OYATS est expirée depuis le 11 mai 2003.

GABRIEL D'AUTHIE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU EVASION , GABRIEL D'AUTHIE , COTE MER, COTE MONTAGNE


GABRIEL D'AUTHIE SA - 6 CHEMIN DE VIESLY, 59214 QUIEVY - France


GABRIEL D'AUTHIE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vêtements-Chaussures-Chapeaux Articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].