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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel d'Ardhuy
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La Vigne Dieu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vigne Dieu
Gabriel d'Ardhuy, SARL

Numéro de dépôt :
3944858
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
La Vigne Dieu de Gabriel d\'Ardhuy

Présentation de la marque La Vigne Dieu

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel d'Ardhuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Vigne Dieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel d'Ardhuy domicilié(e) Clos des Langres, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 800 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel d'Ardhuy, VOORHUIS CAREL, GERANT domicilié(e) Clos des Langres, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque La Vigne Dieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vigne Dieu est expirée depuis le 10 septembre 2022.

Gabriel d'Ardhuy a également déposé les autres marques suivantes : TOLLINCHE FRERES , CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” , CORTON "LA VIGNE DIEU" , CORTON “ LA VIGNE DIEU ” , CAPITELS


Gabriel d'Ardhuy, SARL - Clos des Langres, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France - SIREN 501800817


Gabriel d'Ardhuy, VOORHUIS CAREL, GERANT - Clos des Langres, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).