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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY
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CAPITELS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITELS
GABRIEL D'ARDHUY, SARL

Numéro de dépôt :
3713063
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
CAPITELS de GABRIEL D\'ARDHUY

Présentation de la marque CAPITELS

Déposée le 15 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY domicilié(e) CLOS DES LANGRES, CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 800 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL D'ARDHUY, SARL, Mme SANTIARD MIREILLE domicilié(e) 16 BIS RUE SYLVESTRE CHAUVELOT, CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque CAPITELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITELS arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

GABRIEL D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes : TOLLINCHE FRERES , CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” , CORTON "LA VIGNE DIEU" , CORTON “ LA VIGNE DIEU ” , La Vigne Dieu


GABRIEL D'ARDHUY, SARL - CLOS DES LANGRES, CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France - SIREN 501800817


GABRIEL D'ARDHUY, SARL, Mme SANTIARD MIREILLE - 16 BIS RUE SYLVESTRE CHAUVELOT, CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735752 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.