Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUSSE NOIR DE GABRIEL COULET
GABRIEL COULET

Numéro de dépôt :
92413988
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque CAUSSE NOIR DE GABRIEL COULET

Déposée le 7 avril 1992 par GABRIEL COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAUSSE NOIR DE GABRIEL COULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est GABRIEL COULET, domicilié(e) 3, avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CAUSSE NOIR DE GABRIEL COULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSSE NOIR DE GABRIEL COULET est expirée depuis le 7 avril 2002.

GABRIEL COULET a également déposé les autres marques suivantes : ROQUEFORT GABRIEL COULET PRIMEUR , ROQUEFORT GABRIEL COULET D'ETE , ROQUEFORT GABRIEL COULET D'AUTOMNE , ROQUEFORT GABRIEL COULET DE PRINTEMPS , ROQUEFORT GABRIEL COULET D'HIVER , ROQUEFORT GABRIEL COULET DES QUATRE SAISONS


GABRIEL COULET - 3, avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Lait, produits laitiers et fromages