Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAC
Monsieur Gabriel CHARBONNEAU, agissant au nom et pour le compte de la société SEMAC, société à responsabilité limitée, en formation, 14590 MOYAUX.

Numéro de dépôt :
1165395
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEMAC

Déposée le 11 mars 1981 par monsieur Gabriel CHARBONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel CHARBONNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEMAC est expirée depuis le 11 mars 1991.

Gabriel CHARBONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PELSOM , ALIPSOM


Monsieur Gabriel CHARBONNEAU, agissant au nom et pour le compte de la société SEMAC, société à responsabilité limitée, en formation, 14590 MOYAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Substances alimentaires pour animaux, produits alimentaires pour l'élevage, composés minéraux pour animaux.