Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MONCHATEAU
Numéro de dépôt :
1041325
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque DOMAINE MONCHATEAU
Déposée le 15 mars 1977 par monsieur Gabriel BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE MONCHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MONCHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE MONCHATEAU est expirée depuis le 15 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038