Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FORMATEUR DES COLLECTIVITES
gabriel Amard

Numéro de dépôt :
3502210
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
LE FORMATEUR DES COLLECTIVITES de gabriel Amard

Présentation de la marque LE FORMATEUR DES COLLECTIVITES

Déposée le 22 mai 2007 par gabriel Amard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FORMATEUR DES COLLECTIVITES »

Le déposant est gabriel Amard domicilié(e) 51 rue du four,38390 VERTRIEU - 38390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gabriel Amard domicilié(e) 51 rue du four,38390 VERTRIEU - 38390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORMATEUR DES COLLECTIVITES est expirée depuis le 22 mai 2017.

gabriel Amard a également déposé les autres marques suivantes : le p'tit castelvirois


gabriel Amard - 51 rue du four,38390 VERTRIEU - 38390 - France


gabriel Amard - 51 rue du four,38390 VERTRIEU - 38390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

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