LA GAUCHE PAR L EXEMPLE L ASSOCIATION DES ELUS DU PARTI DE GAUCHE ET APPARENTES ECOLOGIE - SOCIALISME - REPUBLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GAUCHE PAR L EXEMPLE L ASSOCIATION DES ELUS DU PARTI DE GAUCHE ET APPARENTES ECOLOGIE - SOCIALISME - REPUBLIQUE
gabriel Amard
Numéro de dépôt :
3754499
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2020
Présentation de la marque LA GAUCHE PAR L EXEMPLE L ASSOCIATION DES ELUS DU PARTI DE GAUCHE ET APPARENTES ECOLOGIE - SOCIALISME - REPUBLIQUE
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par gabriel Amard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA GAUCHE PAR L EXEMPLE L ASSOCIATION DES ELUS DU PARTI DE GAUCHE ET APPARENTES ECOLOGIE - SOCIALISME - REPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est gabriel Amard domicilié(e) 63 avenue de la république - 75011 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Figoni Pellicam domicilié(e) 115-117 avenue raspail - 94250 - gentilly - France.
La marque LA GAUCHE PAR L EXEMPLE L ASSOCIATION DES ELUS DU PARTI DE GAUCHE ET APPARENTES ECOLOGIE - SOCIALISME - REPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAUCHE PAR L EXEMPLE L ASSOCIATION DES ELUS DU PARTI DE GAUCHE ET APPARENTES ECOLOGIE - SOCIALISME - REPUBLIQUE est expirée depuis le 19 juillet 2020.
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Ucation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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