Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La France la belle, la rebelle !
M. Gabriel Amard

Numéro de dépôt :
3890549
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La France la belle, la rebelle ! de Gabriel Amard

Présentation de la marque La France la belle, la rebelle !

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur Gabriel Amard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La France la belle, la rebelle ! »

Le déposant est monsieur Gabriel Amard domicilié(e) 52 avenue du président kennedy - 91170 - viry chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pellicam, Mme. isabelle figoni domicilié(e) 115 ave raspail - 94250 - gentilly - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Gabriel Amard a également déposé les autres marques suivantes : Place au peuple , Nouveau Monde , Gauche Socialiste , La République sociale européenne Le club de la gauche socialiste , FRONT DE GAUCHE , Prenez le pouvoir , Les ouvriers de l'usine , le guide pratique de la régie publique de l'eau , PARTI DE GAUCHE WWW.LEPARTIDEGAUCHE.FR WWW.PG-PARTIDEGAUCHE.FR , La Gauche Socialiste maintenue


M. Gabriel Amard - 52 avenue du président kennedy - 91170 - viry chatillon - France


pellicam, Mme. isabelle figoni - 115 ave raspail - 94250 - gentilly - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582164 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.