Marque enregistrée - Marque en vigueur

éditions 2031
Monsieur gabriel Amard

Numéro de dépôt :
4565427
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
éditions 2031 de gabriel Amard

Présentation de la marque éditions 2031

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par monsieur gabriel Amard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « éditions 2031 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur gabriel Amard domicilié(e) 20 rue Richebourg - 39000 - Lons le Saunier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gabriel Amard domicilié(e) 20 rue Richebourg - 39000 - Lons le Saunier - France.

La marque éditions 2031 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions 2031 arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

gabriel Amard a également déposé les autres marques suivantes : l'insoumission , l'insoumission hebdo , Le journal de l'insoumission , Twitchons, twitchons Mélenchon , LA FORCE DU PEUPLE , (Marque figurative) , Le journal de l'insoumission


Monsieur gabriel Amard - 20 rue Richebourg - 39000 - Lons le Saunier - France


Monsieur gabriel Amard - 20 rue Richebourg - 39000 - Lons le Saunier - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Livres ; journaux ; calendriers.