Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUX DIMANCHE
GABORIT, ep MONIOTTE Françoise

Numéro de dépôt :
3819145
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
DOUX DIMANCHE de GABORIT

Présentation de la marque DOUX DIMANCHE

Déposée le 30 mars 2011 par GABORIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUX DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est GABORIT, ep MONIOTTE Françoise domicilié(e) 15 rue des moines - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABORIT, ep MONIOTTE Françoise domicilié(e) 15 rue des moines - 75017 - PARIS - France.

La marque DOUX DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX DIMANCHE est expirée depuis le 30 mars 2021.


GABORIT, ep MONIOTTE Françoise - 15 rue des moines - 75017 - PARIS - France


GABORIT, ep MONIOTTE Françoise - 15 rue des moines - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vetements (à l'exeption des bas et collants) ; chaussures, chapellerie.