Marque expirée - Marque en non vigueur

mielice
GABORIT Stephane

Numéro de dépôt :
3467553
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
mielice de GABORIT Stephane

Présentation de la marque mielice

Déposée le 4 décembre 2006 par la société GABORIT Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mielice »

Le déposant est la société GABORIT Stephane domicilié(e) LE FRESSE,23130 PEYRAT LA NONIÈRE - 23130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 093 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABORIT Stephane domicilié(e) LE FRESSE,23130 PEYRAT LA NONIÈRE - 23130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mielice est expirée depuis le 4 décembre 2016.


GABORIT Stephane - LE FRESSE,23130 PEYRAT LA NONIÈRE - 23130 - France - SIREN 490093085


GABORIT Stephane - LE FRESSE,23130 PEYRAT LA NONIÈRE - 23130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Cosmétiques, savon, lotion pour cheveux ; dentifrice ; produits de démaquillage ; masque de beauté produit de rasage ; rouge à lèvres.

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.