Déposée le 24 février 1999 par Gaborit Frédérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COULEURS CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est Gaborit Frédérique, Marie-Thérèse, Marthe, domicilié(e) 9, bd du général Frénal, 17110 St georges de Didonne (correction BOPI 1999-22) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaborit Frédérique domicilié(e) (correction BOPI 1999-22) - France.
La marque COULEURS CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS CHARENTES est expirée depuis le 24 février 2009.
Gaborit Frédérique, Marie-Thérèse, Marthe - 9, bd du général Frénal, 17110 St georges de Didonne (correction BOPI 1999-22) - France
Gaborit Frédérique - (correction BOPI 1999-22) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Errata - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
- savons - produits de parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques - objets d'art - meubles - glaces (miroirs) - cadres en : bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques - café - thé - cacao - sucre - confiserie - miel - sel - moutarde - vinaigre - sauces (condiments) - épices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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