Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Ronde des Confitures 340 gr La ronde des Confitures confiture artisanale Distribué par A.mD.G. Tél./Fax : 01 49 82 48 18 À conserver au frais après ouverture.
GABORIT DOMINIQUE
GABORIT MAUD

Numéro de dépôt :
3172938
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022
La Ronde des Confitures 340 gr La ronde des Confitures confiture artisanale Distribué par A.mD.G. Tél./Fax : 01 49 82 48 18 À conserver au frais après ouverture. de GABORIT DOMINIQUE

Présentation de la marque La Ronde des Confitures 340 gr La ronde des Confitures confiture artisanale Distribué par A.mD.G. Tél./Fax : 01 49 82 48 18 À conserver au frais après ouverture.

Déposée le 8 juillet 2002 par GABORIT DOMINIQUE et GABORIT MAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Ronde des Confitures 340 gr La ronde des Confitures confiture artisanale Distribué par A.mD.G. Tél./Fax : 01 49 82 48 18 À conserver au frais après ouverture. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont GABORIT DOMINIQUE domicilié(e) 22 RUE DU TILLEUL - 94370 - SUCY EN BRIE - France et GABORIT MAUD domicilié(e) 22 RUE DU TILLEUL - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GABORIT domicilié(e) 22 RUE DU TILLEUL - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque La Ronde des Confitures 340 gr La ronde des Confitures confiture artisanale Distribué par A.mD.G. Tél./Fax : 01 49 82 48 18 À conserver au frais après ouverture. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Ronde des Confitures 340 gr La ronde des Confitures confiture artisanale Distribué par A.mD.G. Tél./Fax : 01 49 82 48 18 À conserver au frais après ouverture. est expirée depuis le 8 juillet 2022.


GABORIT DOMINIQUE - 22 RUE DU TILLEUL - 94370 - SUCY EN BRIE - France

GABORIT MAUD - 22 RUE DU TILLEUL - 94370 - SUCY EN BRIE - France


DOMINIQUE GABORIT - 22 RUE DU TILLEUL - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505810 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-07-26

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