Déposée le 27 mars 2003 par GABORIT Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « PIZZA TARTIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est GABORIT Daniel domicilié(e) Demeurant 265, avenue Costa de Beauregard,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nadine MAILLET CONTOZ SELARL IXA CONSEIL domicilié(e) "Le Binôme", 75, rue de la Petite Eau,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France.
La marque PIZZA TARTIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA TARTIFLETTE est expirée depuis le 27 mars 2013.
GABORIT Daniel - Demeurant 265, avenue Costa de Beauregard,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France
Maître Nadine MAILLET CONTOZ SELARL IXA CONSEIL - "Le Binôme", 75, rue de la Petite Eau,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Légumes conservés, séchés et cuits Pain, pizzas, farine et préparations faites de céréales, riz. Restauration, restaurants à services rapides et permanents, restaurants libre service.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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