Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMÉPOUSE
GABORIT ANNE MARIE

Numéro de dépôt :
3218772
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
03/04/2013
SOMÉPOUSE de GABORIT ANNE MARIE

Présentation de la marque SOMÉPOUSE

Déposée le 3 avril 2003 par la société GABORIT ANNE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SOMÉPOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société GABORIT ANNE MARIE domicilié(e) 61 RUE NATIONALE,49340 VEZINS - 49340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 376 341 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.M. DE LAINE domicilié(e) 61 RUE NATIONALE,49340 VEZINS - 49340 - France.

La marque SOMÉPOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMÉPOUSE est expirée depuis le 3 avril 2013.

GABORIT ANNE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : G.A.M. DE LAINE , NATURLATEX , MATEPOUSE , LITERIE DU FABRICANT , BIOLITERIE


GABORIT ANNE MARIE - 61 RUE NATIONALE,49340 VEZINS - 49340 - France - SIREN 31737634100010


G.A.M. DE LAINE - 61 RUE NATIONALE,49340 VEZINS - 49340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

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